Les Assurances
3 participants
Forum des conducteurs de chien de sang :: La recherche au sang :: Présentation et législation de la Recherche
Page 1 sur 1
Les Assurances
La recherche du gibier blessé par un conducteur de chien de sang spécialisé n'est pas un acte de chasse.
Les assurances distinguent 2 situations :
1- le chasseur poursuit l'animal qu'il a blessé lui-même y compris hors zone de chasse mais avec accord de la société voisine ; la loi considère qu'il est encore en action de chasse et son contrat RC couvre la victime
2- le chasseur fait appel à une association ou un individu spécialisé de chien de sang : la structure doit avoir une garantie spécifique chez son assureur, car cette action n'est pas considérée comme une action de chasse au niveau de la loi; sa RC chasse obligatoire ne le couvre pas; par conséquent il faut vérifier que l'intervenant soit bien assuré.
le conducteur de chien de sang doit donc être assuré pour lui et l'accompagnateur .
Bénier assurances , outre les assurances chasses classiques , propose une assurance spécifique "conducteur de chien de sang "
à consulter sur leur site [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Re: Les Assurances
remuons le couteau dans la plaie
comme beaucoup je suis assurer chez bennier
j’ai lu que
le conducteur de chien de sang doit donc être assuré pour luiet l'accompagnateur
ou avez vous vue qu’un assureur vas vous assurer pour les connerie que risque de faire un accompagnateur
toute les compagnies mon répondue qu'il ne m’assure pas pour un autre
les assurance sont nominative ou je me trompe
ci ce mème accompagnateur et assurer chez bennier oui car sur le contra cet préciser en temps que accompagnateur d’un conducteur agrée mais ce sera la personne qui sera assurer non le conducteur pour autrui
voici la réponce que ma fait GROUPAMA
en l'état actuel de la rédaction des contrats chasse individuelle, chasse groupement et accidents corporels des adhérents et chasseurs( qui ne jouent que pour les accidents corporels intervenus suivant les activités couvertes au contrat), ne s'agissant pas d'actes de chasse , les dommages subis/ causés au cours de telles opérations ne sont pas couverts.
Restant à votre disposition et à votre écoute pour tout échange sur ce sujet,
xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
ce qui suit ne concerne pas les conducteurs agrée
mais je voudrait bien avoir des avis
un chasseur lamda qui recherche son sanglier blesser quelque heures apprêt voir le lendemain n’est plus dans l'action de chasse au vue de l'article L 420 3 du code de l'environnement donc ci accident ce ne sera pas sa RC chasse qui indemnise les victimes mai sa RC chef de famille
ci tribunal il y a je suppose que sella va être difficile d'expliquer au juge que n’étant pas en action de chasse cette personne a blesser quelqu’un avec son arme a feux du moment qu'il n’est pas en action de chasse
je ne souete a personne de se trouver dans cette situation
le cul entre deux siège
comme beaucoup je suis assurer chez bennier
j’ai lu que
le conducteur de chien de sang doit donc être assuré pour lui
ou avez vous vue qu’un assureur vas vous assurer pour les connerie que risque de faire un accompagnateur
toute les compagnies mon répondue qu'il ne m’assure pas pour un autre
les assurance sont nominative ou je me trompe
ci ce mème accompagnateur et assurer chez bennier oui car sur le contra cet préciser en temps que accompagnateur d’un conducteur agrée mais ce sera la personne qui sera assurer non le conducteur pour autrui
voici la réponce que ma fait GROUPAMA
en l'état actuel de la rédaction des contrats chasse individuelle, chasse groupement et accidents corporels des adhérents et chasseurs( qui ne jouent que pour les accidents corporels intervenus suivant les activités couvertes au contrat), ne s'agissant pas d'actes de chasse , les dommages subis/ causés au cours de telles opérations ne sont pas couverts.
Restant à votre disposition et à votre écoute pour tout échange sur ce sujet,
xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
ce qui suit ne concerne pas les conducteurs agrée
mais je voudrait bien avoir des avis
un chasseur lamda qui recherche son sanglier blesser quelque heures apprêt voir le lendemain n’est plus dans l'action de chasse au vue de l'article L 420 3 du code de l'environnement donc ci accident ce ne sera pas sa RC chasse qui indemnise les victimes mai sa RC chef de famille
ci tribunal il y a je suppose que sella va être difficile d'expliquer au juge que n’étant pas en action de chasse cette personne a blesser quelqu’un avec son arme a feux du moment qu'il n’est pas en action de chasse
je ne souete a personne de se trouver dans cette situation
le cul entre deux siège
JACQUET- Messages : 60
Date d'inscription : 18/05/2017
Age : 75
Localisation : givors 69
Re: Les Assurances
La question avait été soulevée sur un autre forum que je gère et la question a été posé à l'ONCFS
on se demandait à juste titre
1: si l'assurance couvrait la recherche lorsque celle ci se poursuivait hors des heures légales de chasse
2:comment cela se passait aussi vis à vis de l'accompagnateur
voici donc la question qui avait été posée sur le site ONCFS
Ci dessous la réponse de l'ONCFS
suite à cette réponse j'avais interrogé mon agent d'assurance chez AXA qui m'avait expliqué que nos chiens des sang sont des chiens de travail, qui évoluent hors action de chasse, donc ils n'entrent pas dans le cadre d' une assurance chasse , mais bien dans le cadre d'une assurance pour le travail avec un chien. Le conducteur qui travaille avec un chien de sang est donc assuré indépendamment de l'assurance chasse , c'est un avenant à son assurance habitation qu'il faut demander chaque année.
il m'a précisé que c'était peu connu même des assureurs.
à l’époque j'avais donc un avenant qui me coûtait 23€ pour l'assurance en ma qualité de conducteur , l’accompagnateur devait de son coté avoir une assurance RC à jour et c'était à notre charge de leur demander avant toute recherche s'ils ont une assurance !!!
on se demandait à juste titre
1: si l'assurance couvrait la recherche lorsque celle ci se poursuivait hors des heures légales de chasse
2:comment cela se passait aussi vis à vis de l'accompagnateur
voici donc la question qui avait été posée sur le site ONCFS
Bonjour,
Bien que la recherche au sang ne soit pas un acte de chasse , pourriez-vous m'indiquer quel type de contrat d'assurance , couvre juridiquement le conducteur de chien de sang agréé et son accompagnateur lors d'une recherche pendant et hors des heures légales de la chasse ?
Merci !
Ci dessous la réponse de l'ONCFS
Monsieur Hubert GEANT a écrit:
L’article L. 420-3 du Code de l'Environnement dispose que « constitue un acte de chasse tout acte volontaire lié à la recherche, à la poursuite ou à l'attente du gibier ayant pour but ou pour résultat la capture ou la mort de celui-ci.
L'acte préparatoire à la chasse antérieur à la recherche effective du gibier, y compris lorsqu'il consiste en un repérage non armé du gibier sur le territoire où s'exerce le droit de chasse, et l'acte de recherche du gibier accompli par un auxiliaire de la chasse ne constituent pas des actes de chasse. Achever un animal mortellement blessé ou aux abois ne constitue pas un acte de chasse, de même que la curée ou l'entraînement des chiens courants sans capture de gibier sur les territoires où s'exerce le droit de chasse de leur propriétaire durant les périodes d'ouverture de la chasse fixées par l'autorité administrative.
Ne constitue pas non plus un acte de chasse le fait, pour un conducteur de chien de sang, de procéder à la recherche d'un animal blessé ou de contrôler le résultat d'un tir sur un animal.
Les entraînements, concours et épreuves de chiens de chasse ou d'oiseaux de fauconnerie, autorisés par l'autorité administrative, ne constituent pas des actes de chasse.
N'est pas considéré comme une infraction le fait, à la fin de l'action de chasse, de récupérer sur autrui ses chiens perdus ».
La recherche au sang n’est pas un acte de chasse et a été inscrit dans l’article précité dès sa rédaction issue de la loi du 26 juillet 2000 relative à la chasse. La recherche peut donc être conduite pendant et en dehors des heures de chasse légales.
L’article L. 423-16 du Code de l'Environnement dispose que « le chasseur doit avoir souscrit auprès d'une entreprise admise à pratiquer en France l'assurance des risques liés à l'exercice de la chasse une assurance qui garantisse sa responsabilité civile pour une somme illimitée et sans qu'aucune déchéance soit opposable aux victimes ou à leurs ayants droit, en raison des accidents corporels occasionnés par tout acte de chasse ou tout acte de destruction d'animaux nuisibles. L'assurance doit aussi couvrir, dans les mêmes conditions, la responsabilité civile encourue par le chasseur du fait de ses chiens ».
Le contrat d’assurance « chasse » ne peut garantir l’activité de recherche au sang puisqu’elle ne correspondant pas à un acte de chasse.
La prise en charge d’un éventuel dommage intervenu au cours d’une recherche au sang avec un chien et un fusil, sauf à ce que cela soit explicitement exclu par la police d’assurance, nous semble en principe couverte par la garantie responsabilité civile incluse dans le contrat d’habitation.
Il ne nous appartient pas de nous positionner sur le mécanisme assurantiel à privilégier. Il conviendrait de s’adresser à votre organisme d’assurance, pour savoir comment la protection de cette activité peut être envisagée, soit par l’assurance responsabilité civile, soit par la mise en place d’une assurance spécifique.
Enfin, à titre d’information complémentaire, l’UNUCR conseille fortement à ses adhérents d’être titulaires d’un permis de chasser validé.
Hubert GEANT
Directeur de la Police
Direction de la Police
suite à cette réponse j'avais interrogé mon agent d'assurance chez AXA qui m'avait expliqué que nos chiens des sang sont des chiens de travail, qui évoluent hors action de chasse, donc ils n'entrent pas dans le cadre d' une assurance chasse , mais bien dans le cadre d'une assurance pour le travail avec un chien. Le conducteur qui travaille avec un chien de sang est donc assuré indépendamment de l'assurance chasse , c'est un avenant à son assurance habitation qu'il faut demander chaque année.
il m'a précisé que c'était peu connu même des assureurs.
à l’époque j'avais donc un avenant qui me coûtait 23€ pour l'assurance en ma qualité de conducteur , l’accompagnateur devait de son coté avoir une assurance RC à jour et c'était à notre charge de leur demander avant toute recherche s'ils ont une assurance !!!
Re: Les Assurances
l’accompagnateur devait de son coté avoir une assurance RC à jour et c'était à notre charge de leur demander avant toute recherche s'ils ont une assurance !!!
les réponses courte son les meilleur celle de l'oncfs et floue oui ou non
pour l’accompagnateur une assurance RC chasse?? ou civil ??
pour moi groupama n'assure pas l'acte de recherche la réponce est clerc dans mon message précédant
les réponses courte son les meilleur celle de l'oncfs et floue oui ou non
pour l’accompagnateur une assurance RC chasse?? ou civil ??
pour moi groupama n'assure pas l'acte de recherche la réponce est clerc dans mon message précédant
JACQUET- Messages : 60
Date d'inscription : 18/05/2017
Age : 75
Localisation : givors 69
Re: Les Assurances
a oui ma question n'est pas de savoir ci on est en infraction au titre d'une assurance
mais bien de qui va payer les victimes
les assurances ce rejetant toujours le bébé le responsable risque bien de devoir vendre ses biens
mais bien de qui va payer les victimes
les assurances ce rejetant toujours le bébé le responsable risque bien de devoir vendre ses biens
JACQUET- Messages : 60
Date d'inscription : 18/05/2017
Age : 75
Localisation : givors 69
Re: Les Assurances
JACQUET a écrit:l’accompagnateur devait de son coté avoir une assurance RC à jour et c'était à notre charge de leur demander avant toute recherche s'ilsont une assurance !!!
les réponses courte son les meilleur celle de l'oncfs et floue oui ou non
pour l’accompagnateur une assurance RC chasse?? ou civil ??
pour moi groupama n'assure pas l'acte de recherche la réponce est clerc dans mon message précédant
pour l'accompagnateur c'est RC civile qu'il doit avoir à jour , c'est la réponse que m'a donné AXA
Re: Les Assurances
une réponce orale ou écrite sur le contrat RC civile AXA
je ne voie pas une RC civile payer une victime d’un tir par arme a feux qui n'est pas un acte de chasse
que fait une personne non chasseur( il faut bien l'appeler comme cela) puisque 'il net pas en action de chasse avec une arme dans la nature
il va falloir un bon avocat pour défendre un accident présenter comme cela
on ma déjà dit que je suis chiant et que je cherche les poux dans la paille je l'assume
mais les assureurs pourrait être plus claire sur leur contrat
comme le dit GROUPAMA il n'assure que ce qui est écrit sur le contrat
JACQUET- Messages : 60
Date d'inscription : 18/05/2017
Age : 75
Localisation : givors 69
Re: Les Assurances
pour en revenir aux assurances on n'a pas la réponse idéale , et je pense qu'on ne l'aura jamais.
Re: Les Assurances
la réponce que ma apporter l'assureur a ma question de l’assurance chasse
Bonjour,
je fais suite à votre demande et vous remercie de la communication de vos échanges précédents avec vos assurés.
il est effectivement beaucoup plus confortable de répondre en cas de sinistre pour lequel nous connaissons les conditions de fait précises de réalisation de "l'accident de chasse" et d'analyser les conditions d'intervention des garanties du contrat tant pour les garanties du contrat chasse individuelle, chasse groupement et accidents corporels des adhérents et chasseurs.
Quoiqu'il en soit au regard des indications fournies, la question de la couverture du risque vous est indirectement posé par des conducteurs de chiens de sang.
en l'état actuel de la rédaction des contrats chasse individuelle, chasse groupement et accidents corporels des adhérents et chasseurs( qui ne jouent que pour les accidents corporels intervenus suivant les activités couvertes au contrat), ne s'agissant pas d'actes de chasse , les dommages subis/ causés au cours de telles opérations ne sont pas couverts.
Restant à votre disposition et à votre écoute pour tout échange sur ce sujet,
Cordialement,
Bonjour,
je fais suite à votre demande et vous remercie de la communication de vos échanges précédents avec vos assurés.
il est effectivement beaucoup plus confortable de répondre en cas de sinistre pour lequel nous connaissons les conditions de fait précises de réalisation de "l'accident de chasse" et d'analyser les conditions d'intervention des garanties du contrat tant pour les garanties du contrat chasse individuelle, chasse groupement et accidents corporels des adhérents et chasseurs.
Quoiqu'il en soit au regard des indications fournies, la question de la couverture du risque vous est indirectement posé par des conducteurs de chiens de sang.
en l'état actuel de la rédaction des contrats chasse individuelle, chasse groupement et accidents corporels des adhérents et chasseurs( qui ne jouent que pour les accidents corporels intervenus suivant les activités couvertes au contrat), ne s'agissant pas d'actes de chasse , les dommages subis/ causés au cours de telles opérations ne sont pas couverts.
Restant à votre disposition et à votre écoute pour tout échange sur ce sujet,
Cordialement,
JACQUET- Messages : 60
Date d'inscription : 18/05/2017
Age : 75
Localisation : givors 69
Re: Les Assurances
Concernant Bénier, chez qui je suis assuré, je crois qu'il faut interpréter "Assurance accompagnateur" comme suit :
Vous êtes d'abord assuré Chasse (RC)
Vous êtes assuré en tant que conducteur agrée à une Association.
Vous êtes assuré dans le cas où vous accompagnez un conducteur… … …
Ce qui reste comique dans les assurances standards chasse (RC), c'est que vous êtes assuré pour le Ball Trap amateur, mais pas pour le tir sur cible avec carabine
Vous êtes d'abord assuré Chasse (RC)
Vous êtes assuré en tant que conducteur agrée à une Association.
Vous êtes assuré dans le cas où vous accompagnez un conducteur… … …
Ce qui reste comique dans les assurances standards chasse (RC), c'est que vous êtes assuré pour le Ball Trap amateur, mais pas pour le tir sur cible avec carabine
Reineke- Messages : 80
Date d'inscription : 18/05/2017
Age : 76
Localisation : Alsace-Moselle
Re: Les Assurances
je suis chez BENIER et j’ai bien compris la même chose
Vous êtes assuré dans le cas où vous accompagnez un conducteur
oui un chasseur qui t’accompagne et qui a pris son assurance chez BENIER sera couver par l’assurance rc chasse
s’il est chez GROUPAMA la réponce et non la réponce en rouge dans le message précédent
pour les autres compagnie ???
oui un chasseur qui t’accompagne et qui a pris son assurance chez BENIER sera couver par l’assurance rc chasse
s’il est chez GROUPAMA la réponce et non la réponce en rouge dans le message précédent
pour les autres compagnie ???
JACQUET- Messages : 60
Date d'inscription : 18/05/2017
Age : 75
Localisation : givors 69
Re: Les Assurances
Pour les autres, il est vraisemblable que ce soit la même chose, uniquement RC Chasse !…
Monsieur Bénier est courtier en Assurances, mais aussi conducteur de chien de sang.
Donc il a construit une assurance incluant trois couvertures :
La Chasse (RC)
La recherche, conducteur, accompagnateur et chien(s)
Le tir sur cible qui intéresse les tireurs occasionnels non licenciés.
Monsieur Bénier est courtier en Assurances, mais aussi conducteur de chien de sang.
Donc il a construit une assurance incluant trois couvertures :
La Chasse (RC)
La recherche, conducteur, accompagnateur et chien(s)
Le tir sur cible qui intéresse les tireurs occasionnels non licenciés.
Reineke- Messages : 80
Date d'inscription : 18/05/2017
Age : 76
Localisation : Alsace-Moselle
Forum des conducteurs de chien de sang :: La recherche au sang :: Présentation et législation de la Recherche
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|
Ven 2 Oct - 21:15 par Laure
» Petit dernier
Mar 22 Sep - 9:14 par PIERRE12
» Sur l'importance de venir se présenter
Jeu 6 Aoû - 19:01 par Patrick
» GPS pour chien
Mer 10 Juin - 20:19 par jerome86
» présentation
Mer 15 Avr - 19:31 par Loïc 44
» Présentation de Panoramix
Dim 5 Avr - 11:21 par fafa33
» bonjour, c'est fredo
Lun 16 Mar - 21:03 par fredo
» FORMATIONS ET STAGES 2020
Mer 4 Mar - 9:42 par Laure
» Présentation Hervé
Ven 28 Fév - 9:15 par HB09